Déposée le 30 octobre 2008 par CORNEC Laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRAKE AUTHORITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-49 du 5 décembre 2008.
Le déposant est CORNEC Laurent domicilié(e) 4 RUE CONDORCET - 83310 - COGOLIN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRIBE SPORT GROUP, M. Gauzy Emmanuelle domicilié(e) 4 RUE CONDORCET - 83310 - COGOLIN - France.
La marque BRAKE AUTHORITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3608336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CORNEC Laurent - 4 RUE CONDORCET - 83310 - COGOLIN - France
TRIBE SPORT GROUP, M. Gauzy Emmanuelle - 4 RUE CONDORCET - 83310 - COGOLIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14
Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2018 n°2689489 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-07-30
Inscription le 19 août 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°767794 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-08-19
Inscription le 6 janvier 2020 - Concession de licence n°776895 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-06
Véhicules ; pièces constitutives de véhicules à savoir, freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules ; bicyclettes ; pièces constitutives de bicyclettes ; freins pour bicyclettes ; pièces constitutives de freins pour bicyclettes ; garnitures de freins pour bicyclettes ; sabots de freins pour bicyclettes ; segments de freins pour bicyclettes ; disques de freins pour bicyclettes ; câbles de freins pour bicyclettes ; mâchoires de frein pour bicyclettes ; poignées de freins pour bicyclettes ; dérailleurs pour bicyclettes, mécanismes de changement de vitesse pour bicyclettes ; leviers de changement de vitesse ; dérailleurs à commande informatique pour bicyclettes ; câbles de changement de vitesses, cale-pieds.
Vêtements, chaussures, chapellerie.
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